Déposée le 2 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MICHAUD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHAUD SA domicilié(e) Z.I. Le Blanchon - 01160 - PONT D'AIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 634 338 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MICHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHAUD SA, Société Anonyme - Z.I. Le Blanchon - 01160 - PONT D'AIN - France - SIREN 314634338
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2006 n°2314390 - Publication au BOPI 2006-05-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2016 n°2618345 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-17
Inscription le 1 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°784054 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01
Cosses et en particulier cosses pour câbles électriques.Outils à main actionnés manuellement destinés à relever à distance des compteurs électriques et électroniques.Fusibles, manchons et connecteurs pour câbles électriques, panneaux électriques de comptage, compteurs électriques, disjoncteurs, câbles électriques, raccors de câbles électriques, gaines pour câbles lectriques.Tout appareil et instrument de support, de raccordement ou de connexion électrique (autres qu'à usage médical). Tout appareil et instrument pour la transmission d'un signal électrique ou optique (autres qu'à usage médical). Appareils et instruments électriques destinés relever à distance des compteurs électriques et électroniques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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